Une des caractéristiques principales de l’œuvre, réside dans le fait qu’elle a besoin d’être visible par un public pour exister en tant que telle.

Les artistes ont de nombreux choix à leur disposition pour présenter leur travail au public. La galerie est la vitrine la plus connue pour mettre les œuvres des artistes à la disposition des admirateurs / acheteurs.

Toutefois, les entités susceptibles d’exposer des œuvres d’art se développent et ont des profils de plus en plus différents. Les artistes n’ont que l’embarras du choix pour voir leurs créations présentées au public : associations, entreprises du secteur privé, ateliers, écoles, lieux publics, etc..

Dès lors, la question des enjeux du dépôt d’œuvres dans ces lieux doit se poser.

Quels types de dépôts ?

Pour schématiser, deux situations principales vont se distinguer pour les artistes : soit déposer l’œuvre chez un tiers qui aura en plus du dépôt, la mission d’exposer ces dernières, de les promouvoir et de les vendre pour le compte de l’artiste (exemple: une galerie) soit faire un simple dépôt de l’œuvre chez un tiers sans que ce dernier s’engage à la vendre (exemple: déposer son œuvre dans un lieu qui ne vendra pas l’œuvre pour l’artiste mais qui acceptera d’exposer cette dernière au public dans son espace).

Le contrat d’exposition ?

Dans le cas de la galerie, il sera possible que la galerie propose un « contrat d’exposition » à l’artiste. Ce contrat est un contrat par lequel l’artiste cède plusieurs de ses droits d’auteurs. Classiquement, ce contrat permet de céder à la galerie les droits de représentation de l’artiste (ce sont les droits qui autorisent la galerie à présenter les œuvres au public de sa galerie). Il sera également fréquent que le contrat d’exposition prévoit la cession du droit de reproduction de l’œuvre afin que le galeriste puisse notamment promouvoir les œuvres et l’artiste et donc reproduire les œuvres sous différents formats et supports (catalogues, cartons d’invitation au vernissage, site internet, publicités, etc.).

La cession de ces droits devrait être réalisée en contrepartie d’une rémunération pour l’artiste.


En pratique, la rémunération est peu fréquente.


Il est nécessaire de noter ici que la cession à titre gratuit est possible dans la mesure où la galerie s’engage à exposer le travail de l’artiste et à promouvoir son travail au nom de la galerie et auprès de son réseau. On pourrait donc parler là de la rémunération en nature de l’artiste pour la cession de ses droits dans le contrat d’exposition.

Ensuite, le contrat d’exposition est également l’acte légal par lequel l’artiste mandate la galerie pour vendre ses œuvres en son nom et pour son compte. Attention, il est utile de préciser que par ce mandat, l’artiste n’autorise que la vente du support de l’œuvre (sa vidéo, son tableau, etc.). Tous les autres droits d’auteurs sur les œuvres restent à l’artiste qui continue d’en disposer même une fois la vente conclue avec un acheteur tiers.

Il est courant que la galerie propose à l’artiste une rémunération de 50% du prix de vente de l’œuvre matérielle. Parfois, certaines galeries proposent d’acquérir directement l’œuvre auprès de l’artiste et de la revendre pour son propre compte par la suite.

Une nuance importante à ces propos doit être apportée ici. En effet, en pratique il est plus courant qu’aucun écrit intervienne entre la galerie et l’artiste. La pratique des « gentlemen’s agreements » (accords « oraux » entre les parties) s’est en effet largement installée dans le milieu. Cette pratique n’est pas à conseiller. Les galeries comme les artistes n’ont aucun intérêt à ne pas s’entendre par écrit (mis à part une économie de papier). La pratique attend souvent le conflit pour estimer que la confiance n’est pas plus forte à l’oral qu’à l’écrit. Un contrat écrit clair précisera les rôles de chacun, protègera les parties en cas d’incident, permettra à l’assureur de faire son travail, rendra licite la cession des droits d’auteur à la galerie ou encore évitera la confusion.

Que doit-on retrouver dans le contrat d’exposition ?

Certains points majeurs devront être traités entre la galerie et l’artiste dans le contrat d’exposition (non exhaustifs):

  • La cession des droits d’auteur de l’artiste à la galerie pour qu’elle puisse réaliser son travail (notamment la cession du droit de représentation des œuvres au public et droit de reproduction de ces dernières pour la réalisation de la promotion de l’artiste);

  • L’adresse du ou des lieux où seront exposées les œuvres ;

  • la durée de la cession des droits d’auteur (il convient donc qu’elle soit de la durée de l’exposition et du mandat). Le fait de traiter des cas de résiliation de ce contrat est un plus pour les parties afin de gérer les éventuels conflits (liés par exemple à la restitution des œuvres) ;

  • les modalités du transport des œuvres, les assurances du galeriste pour ces dernières et les responsabilités du galeriste en cas de détérioration, vol, etc. ;

  • Le prix de vente des œuvres (le prix public);

  • La rémunération de l’artiste et de la galerie sur les ventes des œuvres (le prix « NET ARTISTE » ne doit pas inclure la TVA si l’artiste n’y est pas assujetti).

Afin d’avoir une vue concrète, la Maison des Artistes met à disposition sur son site internet, un modèle de contrat d’exposition intéressant (sans toutefois traiter des restitutions des œuvres à la fin du contrat, ou du transport, etc.): http://www.lamaisondesartistes.fr/site/analyse-de-deux-contrats-dexposition/.

Quelle est la différence avec le « contrat de location de cimaise » ?

Toute la plus value du travail du galeriste. Plus précisément, la conclusion d’un contrat de location de cimaise permet à l’artiste de pouvoir exposer et vendre lui-même ses œuvres dans une galerie.


Aucune rémunération sur les ventes ne doit donc être demandée à l’artiste puisque la galerie n’est pas un intermédiaire dans les ventes éventuelles.


Toutefois, si le galeriste effectue des démarches de promotion des œuvres exposées chez lui, il se peut qu’il réclame une rémunération à l’artiste.

Quand signer un bon de dépôt d’une œuvre ?

En cas de dépôt d’une œuvre par l’artiste chez un tiers (que ce soit pour une association ou tout autre type de diffuseur des œuvres), il est indispensable de signer un bon de dépôt.

En effet, et même dans l’hypothèse où l’artiste dépose ses œuvres dans une galerie avec laquelle un contrat d’exposition doit être signé, le bon de dépôt reste la seule preuve pour l’artiste que ses œuvres se trouvent en ce lieu et qu’il en est le propriétaire. Ce bon permettra notamment à l’artiste de prouver la présence de son œuvre en dépôt chez le tiers (exemple: en cas de vol ou de détérioration de l’œuvre). En cas de vol, la détermination de la valeur de l’œuvre sur le bon permettra notamment à l’artiste de pouvoir bénéficier d’un éventuel dédommagement par le tiers (notamment via le mécanisme de l’assurance du tiers).

Ce bon est un document simple qui permet à l’artiste et au « gardien » de définir :

  • L’identité de l’artiste et de la personne accueillant les œuvres ;

  • Le titre des œuvres déposées ;

  • La description des techniques utilisées par l’artiste pour ses œuvres déposées ;

  • La date du dépôt et la durée du dépôt ;

  • Le prix « net artiste » pour la totalité des œuvres déposées ;

  • L’assurance couvrant l’intégralité de ce prix ;

En pratique, il est ici possible pour l’artiste et/ou le tiers chez qui les œuvres sont déposées, de s’inspirer du modèle de bon de dépôt (où « fiche de dépôt ») récemment rédigé par la Fédération des Réseaux et Associations d’Artistes Plasticiens : http://www.fraap.org/IMG/pdf/Fiche_de_depot.pdf.